L’AMF veut une fois encore donner l’exemple

Ce matin, l’AMF a voulu frapper fort. Pour la première fois, une affaire de manipulation de cours sur les futures était présentée devant la commission des sanctions. L’histoire est finalement plus simple qu’elle n’y parait. Une société américaine, 3Red Trading, dont le fondateur, président et aussi trader dans la société, Igor Oystacher, est basée à Chicago et intervient pour compte propre. Créée en 2010, elle emploie à la fois des traders manuels et des traders à algorithmes qui interviennent sur les marchés à terme et options sur indices boursiers, produits de taux et sur matières premières. Les transactions incriminées portent sur des opérations effectuées sur le marché des futures Cac 40, relevant de ce fait d’Euronext et donc de l’AMF. Un marché sur lequel les volumes moyens sont de 3.757 milliards d’euros par jour. « En tant que trader manuel, Igor Oystacher disposait d’une plateforme électronique et d’une souris adaptée aux ordres groupés », précisait en introduction la rapporteur. En 2013, l’AMF est prévenue par Euronext d’activités inhabituelles caractérisées par des volumes importants dont une partie était annulée avant l’exécution. Une enquête est alors lancée avec l’assistance de la CFTC américaine (Commodity Futures Trading Commission).

Comme souvent, des points de procédure ont été soulevés par les avocats d’Igor Oystacher reposant sur le non respect du droit applicable sur l’accès au dossier et sur la violation du droit à la contradiction. Deux arguments de procédure vite éliminés pour rentrer dans le vif du sujet. Il est en effet reproché au trader d’avoir manipulé les cours du marché à travers deux techniques distinctes. La première repose sur une technique proche du « layering » qui consiste à empiler des ordres d’achat d’un côté du carnet puis des ordres de vente de l’autre côté du book avant d’annuler la première position et ainsi de profiter d’un déséquilibre sur le marché dans le carnet d’ordres. Selon l’AMF, « ces opérations donnaient une image fictive de l’état du marché ».

L’autre technique reprochée repose sur l’émission d’ordres scintillants avec passation et annulation immédiate des ordres, créant un désordre sur le marché. Pour l’AMF, « cela entraîne une information fausse et trompeuse des cours ». Dans les deux cas, les volumes traités, les cumulations d’ordres notamment, les heures de passage d’ordres, à l’heure du déjeuner où le marché est le moins actif, la rapidité des opérations par rapport au trading de haute fréquence, les montants dégagés par ces opérations, sont autant d'indices qui montrent une manipulation de marché, selon l’AMF.

Ces manquements de manipulation de cours, même s’ils n’ont pas été intentionnels, relèvent tout de même du règlement de l’AMF, qui soutient donc que la société 3Red Trading comme son fondateur et trader, Igor Oystacher, sont responsables. Et pour l’ensemble des griefs, le gendarme de la Bourse demande une amende de 500.000 euros pour la société et de 1 million d’euros pour le trader. Les avocats d’Igor Oystacher ont tout simplement plaidé la légitimité de l’activité du trader et qu’il n’avait pas cherché à tromper le marché. La décision de l’AMF devrait être rendue prochainement, le trader étant aussi sous le coup de procédures en Allemagne et aux Etats-Unis.