L'AMF et l'ACPR alertent sur le Bitcoin

Après plusieurs personnalités, dont le Gouverneur de la Banque de France la semaine dernière, c’est au tour des deux régulateurs français de tirer la sonnette d’alarme concernant le Bitcoin. Vu le rythme de progression de la valeur supposée de cette cryptomonnaie (qui s’offre quasiment tous les jours un nouveau record), l’AMF et l’ACPR viennent de publier un communiqué pour le moins assez clair. « L’achat/vente et l’investissement en Bitcoins s’effectuent à ce jour en dehors de tout marché réglementé. Les investisseurs s’exposent par conséquent à des risques de perte très élevés en cas de correction à la baisse et ne bénéficient d’aucune garantie ni protection du capital investi…. Parce qu’ils ne sont pas considérés en l’état actuel du droit comme des instruments financiers, le Bitcoin et les autres « crypto » actifs n’entrent pas dans le périmètre de supervision directe de l’AMF. Ils ne peuvent pas non plus être qualifiés de monnaies ni être considérés comme des moyens de paiement au sens juridique du terme. Par conséquent, ils ne sont donc pas non plus assujettis au cadre réglementaire relatif aux moyens de paiement. L’AMF et l’ACPR recommandent donc aux épargnants la plus grande vigilance avant d’envisager d’y investir une partie de leur épargne », indiquent ainsi les deux régulateurs.

L’envolée fulgurante du Bitcoin depuis plusieurs années interpelle effectivement un nombre croissant de particuliers impressionnés par l’inflation de cette cryptomonnaie, sans bien comprendre ce qui se cache derrière ce nouveau concept. Si certains mettent en avant son caractère opaque, susceptible de favoriser le blanchiment d’argent sale, d’autres ont quand même décidé de se lancer dans l’aventure en émettant des produits financiers en Bitcoins alors que certaines banques vont même jusqu’à échanger cette monnaie contre de l’argent sonnant et trébuchant pour le compte de leurs meilleurs clients. De quoi donner des sueurs froides à nos régulateurs, qui n’ont absolument aucune emprise sur ce trafic.

A noter toutefois que le Bitcoin n’a rien à voir avec la Blockchain qui, elle, s’occupe d’industrialiser le flux d’informations et de process en vue d’améliorer certaines chaînes de production et de services y compris financiers. De même, les ICO sont-elles plutôt des émissions de titres pouvant prendre la forme de Bticoins mais aussi plein d’autres cryptomonnaies. Là encore, l’AMF a lancé un groupe de travail sur ces sujets afin de voir comment encadrer ce phénomène.