Les 1001 chantiers de Michel Barnier

Tout juste installé dans ses fonctions, le commissaire européen au marché intérieur et aux services financiers, Michel Barnier, était à Londres hier et aujourd'hui. L'occasion de revenir sur les chantiers qu'il compte mener cette année. Et de convaincre les britanniques plutôt méfiants de l'interventionnisme du français qui contraste avec la politique accomodante son prédécesseur irlandais, Charlie McCreevy. La partie s'annonce serrée. Pour le commissaire, défenseur d'une "régulation intelligente", le dossier le plus brûlant est celui de la directive AIFM. La nouvelle régulation des managers de fonds alternatifs européens est toujours dans les mains du Conseil de l'Union et du parlement. Michel Barnier espère qu'elle sera adoptée avant l'été en premier lecture, ce que juge crédible le député et rapporteur de la directive Jean-Paul Gauzès. Reste à remporter l'adhésion des britanniques bien décidés à défendre la City et les hedge funds. Pour l'instant, le Conseil n'a pas trouvé d'accord et bute notamment sur la question d'un passeport européen pour les fonds de pays tiers. Le deuxième chantier prioritaire est celui de la supervision financière. Un accord a été trouvé en décembre sur la base du rapport de Jacques de Larosière. Il prévoit la création de trois autorités de régulation des marchés, des banques et des assurances. Sous la pression des britanniques, les pouvoirs que doivent détenir ces autorités ont été largement amputés lors du Conseil Européen des décembre. Ainsi, les Etats pourraient s'opposer aux décisions des régulateurs si elles devaient avoir un impact fiscal. Le parlement européen pourrait tenter de revenir vers un dispositif plus contraignant. Il devra rendre ses propositions avant l'été. Enfin, le commissaire, qui veut "mettre fin au moins-disant règlementaire", compte faire avancer l'encadrement des fonds propores des banques pour renforcer la solidité des établissements financiers et mieux prévenir les crises. La commission a récemment lancé une consultation sur la révision de la directive "fonds propres réglementaires". Celle-ci devrait déboucher sur des propositions léglislatives au second semestre. L'été sera décidemment chaud à la Commission Européenne. Car il est aussi prévu de renforcer le système de garantie des dépôts, en augmentant notamment les cotisations des banques. Michel Barnier n'a pas hésité à défendre d'autres mesures : la mise en place d'une taxe carbone aux frontières, d'une taxe sur le secteur financier, un meilleur encadrement des rémunérations. Sa créativité a cependant de fortes chances de se heurter à la difficulté de trouver de trouver des accords au niveau européen.